Mentions légales
EDITEUR
Ce site est édité par French Healthcare, Association Loi 1901, sise 77, Boulevard St Jacques, 75014 Paris
Contact
Pour toute remarque, question ou suggestion
Contact Web: [email protected]
Directeur de la publication :
Jean-François Gendron, Président de French Healthcare
en partenariat avec C3Médical:
Dénomination sociale: C3Medical
Siège social: 25 rue des bas, 92600 Asnières sur Seine, France
Forme juridique: SAS
Capital social: 256 090 euros
Numéro d’enregistrement: B 531.902.534 Paris
TVA: FR93531902534
Responsable de la publication: M. Jérôme Soistier
Numéro de téléphone: 01 40 82 95 57
Numéro de fax: 01 73 76 95 91
Mail: [email protected]
Le site a été développé par Noémi BARTA, [email protected].
Objet
Le site a pour objet de présenter le French Healthcare Innovation & Business Forum.
Liens
Le site redirige l’utilisateur sur des sites extérieurs (partenaires) dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de French Healthcare.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
Les visuels d’illustration de ce site sont propriété de French Healthcare.
Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à French Healthcare.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Marques
Les marques figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs sans autorisation de leurs propriétaires est donc prohibée.
Pour toute demande d’autorisation vous pouvez prendre contact avec French Healthcare
Données à caractère personnel
Les informations collectées sont nécessaires au traitement de la demande.
Le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du présent site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.
Toute personne dispose d’un droit individuel d’accès, de retrait et de rectification de ces données dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Toute demande doit être adressée par écrit à l’adresse suivante :
Sur des motifs légitimes, toute personne peut s’opposer au traitement de ses données.
En cas de transmission des données à caractère personnel à un partenaire, le consentement de la personne est demandé au moyen d’une case à cocher.
